Mentions légales

Directeur de publication

Mme. Monique HOULNÉ
Maire de la commune de Steige
Mairie de Steige
57, Grand’rue
67220 Steige
Téléphone : +33 3 88 57 17 54

Conception graphique

Atelier C
Christophe BRUNTZ
49 rue du Mont Ste Odile
67220 Breitenbach
FRANCE
SIRET 429490212000025
Téléphone : +33(0)9 53 04 96 76
Site Internet : http://www.atelierc.com

Programmation et intégration WordPress

ADN Développement
ADONETH Noël
6 rue Yvan GOLL
67600 Sélestat
FRANCE
Siret:79748144700044
Site Internet : http://www.adn-developpement.fr

Hébergement et gestionnaire du nom de domaine et de l’hébergement

OVH
SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

Propriété intellectuelle :

(1)Tous les éléments du présent site web (textes, photographies, illustrations, logos, fichiers disponibles en téléchargement, base de données figurant sur le site, clips vidéos ou sonores, charte graphique, structure générale du site etc…) sont la propriété exclusive de la Commune de Steige.

Ces éléments sont protégés par les lois françaises et les textes internationaux relatifs au respect des droits d’auteur et du copyright.

(2)La reproduction et/ou la représentation de ces éléments n’est autorisée qu’à des fins d’information pour un usage strictement personnel et privé. L’utilisation commerciale de ces éléments est interdite sauf éventuelle autorisation préalable de la Commune de Steige.

Est interdite la présentation d’une des pages du site http://www.steige.fr dans une page web n’appartenant pas à ce dernier (framing).

Est strictement interdite la pratique consistant à appeler un des éléments du site http://www.steige.fr tels que (textes, photographies, illustrations, logos, fichiers disponibles en téléchargement, base de données figurant sur le site, clips vidéo ou sonores, charte graphique, structure générale du site etc…) dans une page web n’appartenant pas au site (in line linking).

Un accord préalable de la Commune de Steige est requis pour la mise en place de liens hyper textes vers toute autre page que la page d’accueil du site http://www.steige.fr (Deep Linking). Cet accord peut notamment être obtenu suite à une demande adressée par courrier électronique au service informatique de la Commune de Steige.

Les bases de données sont protégées au titre du droit applicable aux compilations de données. Toute extraction ou tentative d’extraction, totale ou partielle, est susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrevenant.

Toute utilisation des éléments présents sur ce site, énumérés au paragraphe (1) à des fins différentes que celles visées au paragraphe (2) fera l’objet de poursuites judiciaires.

Données personnelles & RGPD

Le présent site est soumis au respect de la loi française du 6 janvier 1978, dite  » Informatique et libertés  » ; il a été déclaré auprès de la commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).

Conformément à l’article 27 de la loi du 6 janvier 1978 dite  » Informatique et libertés « , vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression relatif aux données vous concernant dans les conditions de l’article 34 de ladite loi. .

Pour plus d’information sur notre Politique de confidentialité.

Responsabilité

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site en direction d’autres sites ou de ressources présentes sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité de l’éditeur du site notamment à raison des prestations proposées par les sites désignés.

Mise à jour des mentions légales

La Commune de Steige se réserve le droit de mettre à jour la présente notice légale à tout moment, en fonction de l’évolution du contenu du site et des contraintes supplémentaires de protection nécessaires.

Aucun évènement prévu pour le moment

Abonnez-vous à la lettre d´information en remplissants le formulaire ci-dessous.
Un e-mail de confirmation vous sera envoyé.

En renseignant votre adresse Email, Nom et Prénom, vous acceptez de recevoir notre Newsletter par email et vous prenez connaissance de notre politique de confidentialité Pour plus d’information sur notre Politique de confidentialité